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Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.877 du 18 juillet 2003 portant nomination du
Consul Honoraire de la Principauté à Casablanca (Maroc)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des*
Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878 modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des*
Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.928 du 7 août 2003 autorisant un Consul honoraire
de la République de Bulgarie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 juin 2003 par laquelle M. le Premier Ministre de la République de Bulgarie a nommé M. Jean-Paul CARTERON, Consul honoraire de la République de Bulgarie à Monaco...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 juin 2003 par laquelle M. le Premier Ministre de la République de Bulgarie a nommé M. Jean-Paul CARTERON, Consul honoraire de la République de Bulgarie à Monaco...
Journal n°7638
du 13 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.169 du 9 février 2004 autorisant un Consul de Lituanie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 décembre 2003 par laquelle M. le Président de la République de Lituanie a nommé M. Alain MICHEL, Consul honoraire de Lituanie à Monaco ;
Avons Ordo...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 16 décembre 2003 par laquelle M. le Président de la République de Lituanie a nommé M. Alain MICHEL, Consul honoraire de Lituanie à Monaco ;
Avons Ordo...
Journal n°7633
du 9 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.113 du 6 janvier 2004 autorisant un Consul Général
de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2003 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Ugur ARINER, Consul Général de Turquie à Monaco ;
Avons Ordonné et...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 30 octobre 2003 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Ugur ARINER, Consul Général de Turquie à Monaco ;
Avons Ordonné et...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.447 du 24 septembre 2004 nommant l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté auprès du Conseil de l'Europe.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Résolution Res(2004)10 du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe invitant la Principauté de Monaco à devenir membre du Conseil de l'Europe, adoptée, le 2 sep...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Résolution Res(2004)10 du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe invitant la Principauté de Monaco à devenir membre du Conseil de l'Europe, adoptée, le 2 sep...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.449 du 24 septembre 2004 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du Liechtenstein.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.450 du 24 septembre 2004 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève et les autres Organisations Internationales ayant leur siège en Suisse.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève e...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près l'Office des Nations Unies à Genève e...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.494 du 9 novembre 2004 autorisant un
Consul honoraire de Suisse à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 23 août 2004 par laquelle le Conseil Fédéral suisse a nommé M. Urs MINDER, Consul honoraire de Suisse à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 23 août 2004 par laquelle le Conseil Fédéral suisse a nommé M. Urs MINDER, Consul honoraire de Suisse à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.459 du 8 octobre 2004 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.502 du 11 novembre 2004 autorisant un
Consul Général de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Pologne a nommé M. Tomasz WASILEWSKI, Consul Général de la République de Pologne à...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 19 octobre 2004 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de la République de Pologne a nommé M. Tomasz WASILEWSKI, Consul Général de la République de Pologne à...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.460 du 8 octobre 2004 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Espagne.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.461 du 8 octobre 2004 nommant un Consul Général honoraire de Monaco à Madrid (Espagne).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.448 du 24 septembre 2004 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
<...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
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Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.971 du 24 septembre 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand Duc de Luxembourg
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean PASTORELLI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand Duc de Lu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Jean PASTORELLI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand Duc de Lu...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.995 du 23 octobre 2003 autorisant un Consul Général de la République Fédérale d'Allemagne à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 mai 2003 par laquelle M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne a nommé Mme Christiane Ruth Margarete GNODTKE, Consul Général de la République Fédéra...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 mai 2003 par laquelle M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne a nommé Mme Christiane Ruth Margarete GNODTKE, Consul Général de la République Fédéra...